Accueil
Conseil Municipal du 14 février 2011

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Délibération N° 24 - Institutions et vie politique - désignation de représentant 
Décès d’un Adjoint au Maire – décision de suppression ou de maintien du poste et modalités de mise en œuvre.
Délibération N° 25 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Décès d’un Adjoint au Maire – élection d’un nouvel Adjoint au Maire.
Délibération N° 26 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Commissions municipales – désignation d’un nouveau membre suite au décès d’un Conseiller Municipal.
Délibération N° 27 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Commission d’appel d’offres – remplacement d’un membre titulaire.
Délibération N° 28 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Commission de délégation de service public – conditions de dépôt des listes pour l’élection de ses membres.
Délibération N° 29 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Commission consultative des services publics locaux – désignation d’un représentant des usagers des services publics locaux suite à démission et désignation d’un représentant du Conseil Municipal suite à décès.
Délibération N° 30 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Commission communale d’appel d’offres des concessions d’aménagements – remplacement d’un membre titulaire.
Délibération N° 31 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Syndicat Sud Occidental des Eaux de la Montagne Noire – désignation et remplacement des délégués suite au décès d’un Conseiller Municipal.
Délibération N° 32 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Conseil d’Administration du CCAS – élection d’un nouveau membre suite au décès d’un Conseiller Municipal.
Délibération N° 33 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Communauté de Communes de Castelnaudary et du Bassin Lauragais – désignation d’un nouveau membre suite au décès d’un Conseiller Municipal.
Délibération N° 34 - Institutions et vie politique - désignation de représentant : 
Office du Commerce Chaurien – désignation d’un nouveau représentant de la ville suite au décès d’un Conseiller Municipal.


URBANISME

Délibération N° 35 - Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine public : 
Déclassement d’une partie du domaine public communal situé dans la ZAC « Nicolas APPERT » - conclusions du commissaire enquêteur.
Délibération N° 36 - Domaine et patrimoine - aliénations : ZAC Nicolas APPERT  : 
Cession à l’euro symbolique de chemins communaux au profit de la société Languedoc Roussillon Aménagement.
Délibération N° 37 - Domaine de compétences par thèmes – environnement 
Avis sur enquête publique – installations classées pour la protection de l’environnement – société Faubourg Promotion – demande d’autorisation d’exploitation d’un entrepôt couvert.
Délibération N° 38 - Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine public 
Déclassement d’une partie du domaine public communal situé dans la ZAC « Les Vallons du Griffoul » - conclusions du commissaire enquêteur.
Délibération N° 39 - Urbanisme – documents d’urbanisme : 
Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager.


PATRIMOINE

Délibération N° 40 - Domaine et patrimoine – acquisition : 
Acquisition à l’euro symbolique des parcelles AS 169 à 173 lieudit « Saint Siméon ».
Délibération N° 41 - Domaine et patrimoine - acquisition : 
Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AD 442 à la SCI MARTIMAR.
Délibération N° 42 - Domaine et patrimoine – acquisition 
ZAD de Plaisance : Acquisition d’un terrain ZX 11 à Monsieur SPADE.
Délibération N° 43 - Domaine et patrimoine – acquisition 
Projet giratoire intersection de la RD 33, avenue Laennec et avenue du Docteur Guilhem : acquisition d’une partie des parcelles an 61 et 62 à M. TREMEGES.
Délibération N° 44 - Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine privé : 
Antenne Bouygues Télécom : avenant n° 1 à la mise à disposition du château d’eau de la Concorde pour l’exploitation d’un réseau radiotéléphonique.


COMMANDE PUBLIQUE

Délibération N° 45 - Commande publique – marchés publics : 
Marché d’exploitation de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire avec gros entretien – avenant n° 2.


EAU ASSAINISSEMENT

Délibération N° 46 - Commande publique – eau / assainissement : 
Suppression des branchements plomb pour l’eau potable – approbation du programme 2011 (7e tranche).
Délibération N° 47 - Finances locales – contributions budgétaires : 
Budget eau – dégressivités sur la surtaxe eau.


SERVICES TECHNIQUES

Délibération N° 48 - Finances locales – fiscalité : 
Frais de branchement d’eaux usées quartier En Tourre.
Délibération N° 49 - Finances locales – fiscalité 
Frais de branchement d’eaux usées quartier ARTERRIS (GCO).


RESSOURCES HUMAINES

Délibération N° 50 - Fonction publique – personnel titulaire et stagiaire – personnel contractuel – autres catégories : 
Mise à jour du tableau des effectifs Mairie au 1er janvier 2011 comprenant les réactualisations et les provisions des avancements.


CULTURE

Délibération N° 51 - Domaines de compétence par thème – culture : 
Renouvellement de la licence.


ENFANCE JEUNESSE

Délibération N° 52 - Finances locales – fonds de concours : 
Attribution d’un fonds de concours à la Ville de Castelnaudary.


FINANCES

Délibération N° 53 - Finances locales – fiscalité : 
Annulation taxe terrasse 2010.
Délibération N° 54 - Finances locales – fiscalité 
Complément adhésion Syndicat Audois d’Energie.