Scolarité
Galerie photos
COMMANDE PUBLIQUE
Délibération N° 199 - Commande publique – marchés publics : Etablissement d’un schéma directeur des déplacements en modes doux.Délibération N° 200 - Commande publique – marchés publics : Avenant n° 1 au marché de travaux de l’opération de création d’un giratoire sur la RD 623 au lieudit « Petit Méric ».Délibération N° 201 - Commande publique – actes spéciaux et divers – avenant : Avenant n° 2 au marché de travaux d’aménagement de l’entrée de ville carrefour RD 33 / RD 624.
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération N° 202 - Domaines de compétences par thèmes – aménagement du territoire : Création d’une plateforme multimodale sur le quartier de la gare de Castelnaudary : modifications du plan de financement prévisionnel – autorisation de solliciter des subventions en conséquence.Délibération N° 203 - Commande publique – délégations de services publics : Convention de délégation de service public Cinéma – avenant n° 1.Délibération N° 204 - Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes : Opération de création d’un refuge : signature d’une convention de partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO).Délibération N° 205 - Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes : Semaine Fraich Attitude 2011 – signature d’une convention de partenariat avec le centre hospitalier de Castelnaudary.Délibération N° 206 - Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes : Organisation à Castelnaudary de manifestations dans le cadre du Festival Radio France Montpellier Languedoc-Roussillon 2011 – signature d’un contrat de partenariat et versement d’une subvention.
URBANISME
Délibération N° 207 - Domaine et patrimoine – autres actes de gestion du domaine public : Classement d’une partie du domaine privé communal (voirie, espaces verts et délaissés) dans le domaine public communal – conclusions du commissaire enquêteur.
PATRIMOINE
Délibération N° 208 - Domaine et patrimoine – acquisition : Centre commercial « Les Fontanilles » - acquisition à l’euro symbolique d’une partie de la parcelle cadastrée section AO N° 7.Délibération N° 209 - Domaine et patrimoine – marchés publics : Mise en concurrence des contrats d’assurance de la Ville.Délibération N° 210 - Domaine et patrimoine – acquisition : Acquisition à titre gratuit des parcelles appartenant à la SAS DU CANAL DU MIDI constituant le carrefour – giratoire sur la RD 623.Délibération N° 211 - Domaine et patrimoine – actes de gestion du domaine public : Canalisation évacuation des eaux usées « zone industrielle En Tourre » - convention de servitude de passage en terrain privé.
CULTURE
Délibération N° 212 - Domaines de compétence par thème – culture : Ateliers culturels : tarifs spectacle de fin d’année.Délibération N° 213 - Domaines de compétence par thème – culture : Musée du Lauragais – tarifs de vente de la boutique.
RESSOURCES HUMAINES
Délibération N° 214 - Fonction publique – personnel titulaire et stagiaire et personnel contractuel – réactualisation des mises à disposition de personnel de la mairie : Avenant aux mises à disposition de personnel municipal.Délibération N° 215 - Fonction publique – personnel titulaire et stagiaire – personnel contractuel – autres catégories : Mise à jour du tableau des effectifs Mairie au 1er juin 2011 comprenant les réactualisations et les provisions pour avancements.
FINANCES
Délibération N° 216 - Finances – subventions : Subventions exceptionnelles aux associations.Délibération N° 217 - Finances – subventions : Dotation de solidarité urbaine – rapport annuel d’emploi.
FISCALITE
Délibération N° 218 - Domaine et patrimoine – actes de gestion du domaine public : Dénomination de voie privée.
Accueil
Votre Mairie
Vivre à Castel
Infos pratiques
Tourisme
Economie
Culture
Urbanisme
Favoris
Urgences
Plan du site
Infos légales
Liens
Aide
Crédits
Contact
Imprimer
MairieCours de la République - BP 1100 - 11491 Castelnaudary CedexTel : 04 68 94 58 00 Fax : 04 68 94 10 94
© Réalisation SODiWiN Informatique